Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERCOR
VERCOR Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
94527540
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/06/2014

Présentation de la marque VERCOR

Déposée le 28 juin 1994 par la société VERCOR Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « VERCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société VERCOR Société par actions simplifiées domicilié(e) ZA de la Prairie,73420 VOGLANS (dossier no 2269457) - 73420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 667 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS VERCOR domicilié(e) ZA de la Prairie,73420 VOGLANS (dossier no 2269457) - 73420 - France.

La marque VERCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERCOR est expirée depuis le 28 juin 2014.

VERCOR Société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : VERCOR , PERFECTA


VERCOR Société par actions simplifiées - ZA de la Prairie,73420 VOGLANS (dossier no 2269457) - 73420 - France - SIREN 353667603


SAS VERCOR - ZA de la Prairie,73420 VOGLANS (dossier no 2269457) - 73420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 2 novembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°402147 - Publication au BOPI 2004-11-02

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2269457 - Publication au BOPI 2004-06-18

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique.Machines et machines-outils, accouplements et courroies de transmission.Appareils électriques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.